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Marques déposées par la société Ordre des Experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance 45-2138 du 19 septembre 1945
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KIT-QUALITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

KIT-QUALITE
Ordre des Experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance 45-2138 du 19 septembre 1945

Numéro de dépôt :
3515649
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017
KIT-QUALITE de Ordre des Experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l\'Ordonnance 45-2138 du 19 septembre 1945

Présentation de la marque KIT-QUALITE

Déposée le 23 juillet 2007 par la société Ordre des Experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance 45-2138 du 19 septembre 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT-QUALITE »

Le déposant est la société Ordre des Experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance 45-2138 du 19 septembre 1945 domicilié(e) 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS Cedex 01 - 75035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 854 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ordre des Experts-comptables région Paris Ile-de-France Arnaud Cuisinier domicilié(e) 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS Cedex 01 - 75035 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT-QUALITE est expirée depuis le 23 juillet 2017.

Ordre des Experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance 45-2138 du 19 septembre 1945 a également déposé les autres marques suivantes : CANAL-EXPERT , LE CLUB' CRE'ACC , Expertech Les Journées technologiques , Le Baromètre de l'Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France


Ordre des Experts-comptables région Paris Ile-de-France Ordre professionnel issu de l'Ordonnance 45-2138 du 19 septembre 1945 - 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS Cedex 01 - 75035 - France - SIREN 784854408


Ordre des Experts-comptables région Paris Ile-de-France Arnaud Cuisinier - 45 rue des Petits Champs,75035 PARIS Cedex 01 - 75035 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Services juridiques.